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Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal de HENNEZEL du 25 Juin 2021

publié le mardi 6 juillet 2021

Réuni sous la présidence de Mr Jean-Luc BISCHOFF, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

 

AUTORISE Monsieur le Maire à rédiger l’arrêté communal de défense extérieure contre l’incendie et à faire réaliser, en régie interne, les contrôles techniques annuels pour les P.E.I. sous pression ainsi que les conventions avec les propriétaires des P.E.I. privés.

ADOPTE le DICRIM élaboré dans le cadre du plan communal de sauvegarde et confie à Monsieur le Maire le soin de prendre toutes les mesures nécessaires et utiles pour informer la population sur les risques majeurs présents sur le territoire communal.

DECIDE de prendre acte de la mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde et donne tout pouvoir au Maire pour signer tout document relatif à la mise en œuvre du plan communal de sauvegarde.

SE PRONCE contre le transfert à la communauté de communes de la compétence en matière d’urbanisme PLU, carte communale ou document d’urbanisme en tenant lieu.

SE PRONONCE pour le TRANSFERT de la compétence optionnelle « infrastructures de recharge pour véhicules électriques », au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges. 

ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable qui sera mis en ligne sur le site www.services.eaufrance.fr et décide de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA.

EMET un avis favorable pour le cofinancement de la couche de roulement de la route Henricel à La Hutte (au prorata du linéaire soit 596ml), en raison des bénéfices communs tirés de son utilisation. La participation financière de la commune s’élève à 13 001.97 € HT ou 15 602.36 € TTC et autorise le Maire à signer la convention définissant le cofinancement avec l’ONF.

ACCEPTE une convention avec l’ATD pour l’étude préalable de travaux sur le réseau d’eau et la réalisation d’un schéma de distribution s’élevant à 4 800 € HT soit 5 760 € TTC

DECIDE la réfection des façades de la maison Mathieu à HENNEZEL et retient le devis de l’entreprise DIDELOT Sébastien dont le montant s’élève à 17 500 € HT soit 19 250 € TTC.

RETIENT l’offre d’Elabor pour la numérisation d’un plan du cimetière s’élevant à 7 462.09 € TTC et la procédure de reprise des concessions s’élevant à 6 552.00 € TTC.

VOTE une subvention de 50 € à l’association AMTA (karaté enfants et séniors).

ADMET en non-valeur la somme de 30.60 € à l’article 6542 « créances éteintes ».

Affaires diverses

 Abattage d’arbres près de la Résidence :

Accepte le devis des Ets Colley Aurélien de Passavant la Rochère s’élevant à 660 € TTC pour l’abattage de 4 arbres près de la Résidence à Clairey.

Prend connaissance des idées émises par les habitants pour améliorer la qualité de vie dans notre commune : Mise en place d’un terrain multisport extérieur sur l’ancien terrain de foot, créer des circuits touristiques autour des hameaux, animer le village, planter des arbres fruitiers puis en faire profiter les villageois(es), créer un logo pour notre commune en lançant un concours, etc…

CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2021 :

Le jury effectuera un passage le 24 juillet 2021.

MATINEE DE NETTOYAGE du village prévue SAMEDI 29 JUIN.

Trop peu de personnes inscrites, cette matinée est reportée au printemps 2022.

Projet d’achat de défibrillateur(s) sur la commune et formation pour nos agents.

Haie envahissante de Jean-Louis MOUGINOT, cité de l’école et sapins secs cité du basket.

Nettoyage de l’église : date retenue avec toutes les personnes volontaires le samedi 10 juillet 2021 à 9H30.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23 h 45

 

Le Maire,

Jean-Luc BISCHOFF

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À suivre