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Compte rendu du conseil municipal du 18 octobre 2013

publié le lundi 4 novembre 2013

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

SE PRONONCE pour les retraits de Esley et Bazoilles-sur-Meuse et les adhésions de Igney, Darnieulles, Deinvillers, Chatenois et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement Goncourt-Haréville les Chanteurs-Bazoilles sur Meuse au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif

DECIDE du martelage et de la destination des parcelles 1, 2, 4, 7a, 16 et 18 figurant à l’état d’assiette de l’exercice 2014 et SOLLICITE l’ONF pour la maîtrise d’œuvre et le cubage classement.

VOTE le transfert de crédit suivant : ID 2315-313 Ast autonome salle Abbé Mathis – 15 000 € ID 2315-329 Aménagt abords salle Abbé Mathis + 15 000 € ALLOUE une subvention au Cycle Golbéen de 50 € et une subvention exceptionnelle au Musée de la Résidence de 920 €. ADMET en non-valeur la somme de 288,96 € article 6542 budget de l’EAU.

Puis, le conseil municipal :
—  Souhaite demander l’intégration de la nouvelle voirie créée à l’occasion des travaux d’aménagement pour la salle Empire Jeunesse et la Bibliothèque. ECOLES :
—  Cantine : envisage, suite à un courrier du conseil général des Vosges, la mise à disposition de personnel à la cantine du collège pour compenser en partie le prix des repas facturés.
—  Transport des scolaires : Suite à un courrier du conseil général des Vosges modifiant la prise en charge des élèves de maternelle et primaire, il conviendra de modifier la convention avec les communes de Vioménil et Grandrupt-de-Bains.
—  Garderie : Avis favorable du conseil général des Vosges pour 10 enfants de 3à12ans mais il est conseillé quelques aménagements (rambarde à sécuriser, sol à couvrir d’un revêtement, aménagement d’un espace distinct pour les – de 6 ans).
—  Décide d’établir un règlement intérieur pour la nouvelle Bibliothèque.
—  Décide de publier le bulletin municipal 2013 et demande les textes aux conseillers municipaux et présidents d’association pour le 1er décembre 2013 dernier délai.
—  Décide de confectionner un colis de Noël pour les aînés.
—  Prend acte de la subvention allouée par le conseil général des Vosges de 20 262 € sur une dépense de 77 930 € HT pour les travaux d’aménagement des abords de la salle de sport Abbé Mathis. Un appel d’offres est lancé jusqu’au 8 novembre.
—  Prend acte de l’arrêté préfectoral d’approbation de la carte communale qui sera publiée en novembre 2013.
—  Décide de lancer une procédure de résiliation de bail pour le locataire du 3, La Hutte ne réglant pas ses loyers.
—  Décide de fêter les 50 ans des Etablissements Lacroix Emballage à Hennezel le 15 novembre 2013. Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23 H 00.

Le Maire, Pierre LELARGE

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