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Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2013

publié le samedi 28 décembre 2013

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

DECIDE le classement dans la voirie communale de :
— la voirie créée en 2011 pour desservir le lotissement communal Les Champs Vanney : Rue des Champs Vanney.
— la voirie créée en 2013 pour desservir la salle communale Empire Jeunesse et la Bibliothèque : Allée de l’Empire Jeunesse.

DECIDE d’adhérer à la convention de participation pour le risque prévoyance « Maintien de Salaire » organisée par le centre de Gestion des Vosges pour une durée de 6 ans à compter du 1er janvier 2014 et fixe à 5 € par agent et par mois, la participation financière de la collectivité au risque « Prévoyance » susmentionné.

DECIDE, suite à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires et d’une garderie périscolaire, la transformation du poste de Pascale PAUCHARD à temps incomplet : 28 H en un poste à temps complet, soit une durée hebdomadaire de service de 35 heures, à compter du 1er janvier 2014.

DECIDE d’indemniser Mr Claude Pauchard pour le prêt de matériel à la commune.

SE PRONONCE pour l’adhésion des communes de Tilleux, Contrexéville, Malaincourt, Thaon-lès-Vosges et Celles sur Plaine au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif.

ACCEPTE la convention d’objectifs et de financement au titre de la prestation de service concernant l’accueil périscolaire (Garderie et Temps d’Activité Périscolaire pour les nouveaux rythmes scolaires) présenté par la CAF.

TRAVAUX
—  Envisage le gravillonnage de la route de Briseverre : un devis sera demandé.
—  Envisage la création d’un trottoir le long des parkings des Ets Lacroix Emballage.
—  Accepte le devis d’installation de panneaux-figurines aux entrées de Hennezel pour le Musée s’élevant à 1 421,88 € TTC. Puis, le conseil municipal :
—  Prend connaissance d’une demande présentée par Mr et Mme Krayenbuhl, propriétaire d’une maison à Ste Marie souhaitant que la réfection du chemin d’accès à leur propriété se poursuive.
—  Fixe la date du repas des aînés le 2 février 2014 et le repas du conseil municipal le 25 janvier 2014.
—  Prend note des modifications pour les élections municipales les 23 et 30 mars 2014 : Déclaration de candidature obligatoire en préfecture et obligation de présenter un titre d’identité par tout électeur au moment du vote. Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 H 30.

Le Maire, Pierre LELARGE

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