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Compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2015

publié le vendredi 6 mars 2015

Réuni sous la présidence de Mr Jean-Luc BISCHOFF, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

SE PRONONCE en faveur du projet de création d’un Parc Naturel Régional, présenté par l’Association « Aux Sources du Parc » et situé aux confins des Départements de la Haute-Marne, de la Haute-Saône et des Vosges. Cet accord de principe ne constitue pas un engagement ferme à signer la Charte qui sera éventuellement élaborée à la suite de l’étude d’opportunité en cours.

EMET un avis favorable à la demande présentée, au titre du code de l’environnement, par Mr Pascal DELIOT en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique de l’usine St Georges à La Hutte.

SE PRONONCE pour l’adhésion des communes de Hergugney et Repel et pour le retrait de la commune d’Aulnoy au SDANC.

DECIDE d’adhérer à l’Agence Technique Départementale pour l’année 2015.

AUTORISE le Maire à signer la convention d’adhésion au Service de Médecine Préventive qui prendra effet à compter du 1er janvier 2015.

DECIDE de louer à Mr MONNIER Cédric domicilié 10, Clairefontaine le terrain communal situé au hameau de Clairefontaine, en bordure de la VC1 de Clairefontaine à Hennezel et le long des parcelles cadastrées C 240, 241 et 242 d’environ 125m2.

DECIDE de passer une convention avec la commune de DARNEY pour organiser la mise à disposition de personnel auprès du collège de Darney à raison de 5 heures par semaine.

AUTORISE Monsieur le Maire à engager, à hauteur du montant du quart du budget 2014 d’ici le 15 avril prochain, les éventuelles dépenses d’investissement de 2015.

AUTORISE le Maire à engager les études et les travaux nécessaires pour la réalisation du projet de zone artisanale et à signer les documents s’y rapportant.

Puis, le conseil municipal :
— Fixe les tours de garde de la consultation du 1er février et des élections départementales les 22 et 23 mars 2015.
— Décide l’achat de divers panneaux de signalisation.
— Prend acte : * d’un compte rendu de réunion de la communauté de communes.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h20.

Le Maire, Jean-Luc BISCHOFF

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