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Compte rendu du conseil municipal du 24 mai 2013

publié le samedi 1 juin 2013

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes : VOTE le crédit suivant : ID 2313-325 douches vestiaires : + 1500 € ID 2158-330 matériel de salage : – 1500 € ID 2315-259 Extension éclairage public (Empire Jeunesse) : + 9200 € IR 1641 Emprunt + 9200 €

DECIDE : 1° de relouer le droit de chasse sur l’ensemble des forêts communales à la Société de Chasse Locale. La location est faite pour 12 ans à compter du 1er août 2013, moyennant le prix de 390€ (trois cent quatre vingt dix euros) l’an.

DECIDE de louer à Melle Marie-José COUVREUR le terrain communal cadastré section D n°171 de 42a36ca « Le Champ Loeillet » situé à HENNEZEL, pour une durée de 9 ans à compter du 1er juin 2013 pour un montant annuel de location de 30€.

SE PRONONCE prononce pour l’adhésion de la commune de VIOMENIL au Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire de Darney.

DECIDE :
— de retenir l’offre de l’entreprise Sébastien DIDELOT pour la pose de chéneaux à la maison 3 La Hutte s’élevant à 2 599,60 € HT.
— de retenir l’offre de l’entreprise VOGELEC pour l’installation de l’éclairage public aux abords de la salle Empire Jeunesse à Hennezel s’élevant à 5 405,34 E HT.

DECIDE de se joindre à la procédure de mise en concurrence pour la passation de la convention de participation pour le risque prévoyance que le centre de Gestion des Vosges va engager en 2013 conformément à l’article 25 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984. SE PRONONCE pour l’adhésion du Syndicat Mixte pour l’adduction en eau potable de la Presles, siège à Fresse-sur-Moselle, au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges.

ACCEPTE la nouvelle convention de prestations de restauration avec fournitures de repas aux écoles du 1er degré et autorise le Maire à la signer. Cette convention tripartites (Collège-Commune-Conseil Général des Vosges) tient compte des recommandations du Conseil Général des Vosges ainsi que des évolutions des règles sanitaires.

Puis, le conseil municipal :
—  Prend acte de l’avancement du dossier relatif aux nouveaux rythmes scolaires avec application en septembre 2013.
—  Décide, suite au retour des questionnaires auprès des parents d’élèves, la mise en place d’une garderie pour la rentrée de septembre 2013.
—  Emet un avis défavorable à une demande de subvention de la MJC de Darney et de la Chambre Régionale du Surendettement.
—  Envisage le projet de zone artisanale à côté du lotissement Les Champs Vanney. Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22H 30. Le Maire, Pierre LELARGE

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