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Compte rendu du conseil municipal du 25 juillet 2014

publié le mardi 26 août 2014

Réuni sous la présidence de Mr Jean-Luc BISCHOFF, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

VOTE une décision modificative au Budget Primitif 2014.

DECIDE d’exonérer en application de l’article L331-9 du Code de l’urbanisme totalement les abris de jardins soumis à déclaration préalable.

DECIDE :
— d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % pour l’année 2014 à Mr Benjelloun.

ACCEPTE le programme de travaux sylvicoles 2014 à réaliser avec les employés communaux en régie communale dans les parcelles : 4, 8a, 9a : .Cloisonnement sylvicole (mécanisé) et dégagement manuel des régénérations. 20r, 21r, 21a : Cloisonnement sylvicole (mécanisé) et dépressage avec nettoiement.

DECIDE de signer une convention avec l’Etat pour recruter Mr Guillaume Grisé en Contrat Avenir à compter du 06 août 2014 sur la base de 35 heures par semaine ainsi que le dossier d’engagement pour la formation des permis C et D.

DECIDE de signer une convention avec l’Etat pour recruter Melle Séverine Cornot en CUI-CAE (Contrat Unique d’Insertion-Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) à compter du 1er septembre 2014 sur la base de 20H par semaine.

ACCEPTE la proposition de Mr Pascal Noël pour assurer l’activité musique dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires (TAP) pour l’année 2014/2015, une fois par semaine.

DECIDE de renouveler le contrat de travail de Melle Isabelle Vallesa pour l’entretien des locaux communaux à compter du 1er septembre 2014.

ACCEPTE la nouvelle convention de partenariat reprenant précisément les engagements entre la commune et le conseil général des Vosges pour la gestion de la bibliothèque communale.

NOMME Franck PORGEON, délégué titulaire et Jean-Philippe GIROUX, délégué suppléant pour représenter la commune auprès de l’Association des Communes Forestières.

DECIDE de participer au groupement de commande avec la CCPSM pour le diagnostic d’accessibilité des ERP et sollicite l’aide de l’Etat au titre de la D.E.T.R. Puis, le conseil municipal :
—  Prend connaissance du courrier : * du Directeur Académique de l’Education Nationale approuvant l’aménagement du PEDT rédigé en 2013 ainsi que les horaires des écoles pour la rentrée 2014 * d’un constructeur souhaitant acquérir deux parcelles au lotissement communal en vue d’y construire deux pavillons de plain pied. * du compte rendu de la dernière réunion de la CCPSM * de l’Adapei organisant l’opération « Brioche de l’amitié » du 6 au 12/10/2014. * de l’INSEE informant la commune du prochain recensement de la population en janvier 2015. Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23H00. Le Maire, Jean-Luc BISCHOFF

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