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Compte rendu du conseil municipal du 26 septembre 2014

publié le mercredi 1 octobre 2014

Réuni sous la présidence de Mr Jean-Luc BISCHOFF, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

DECIDE d’allouer une subvention à :
—  L’école de Clairey pour un voyage culturel à Paris au printemps 2015 s’élevant à 50 € par enfant.
—  L’Association des Anciens d’AFN du secteur de Darney pour l’achat de 2 drapeaux s’élevant à 70 €.

FIXE le prix du repas à la cantine à : * 4.00 € (garderie comprise) pour un Quotient Familial inférieur à 650 €. * 4,10 € (garderie comprise) pour un Quotient Familial supérieur à 650 €. Et le prix de la garderie périscolaire à : * 0,40 € la demi-heure pour un Quotient Familial inférieur à 650 €. * 0,50 € la demi-heure pour un Quotient Familial supérieur à 650 €.

VOTE le crédit suivant au Budget Communal DF 673 + 500 € Titres annulés sur exercices antérieurs DF 66111 – 500 € Intérêts des prêts.

DECIDE la vente de la parcelle cadastrée section D n°716 au lotissement communal à Mr Samuel HAHNSCHUTZ en lieu et place de la parcelle D N°715.

DECIDE la vente des parcelles cadastrées section D n°717 et D n°718 à la SARL DU ROND.

Puis, le conseil municipal :
— Décide de passer les contrats d’exploitation des parcelles forestières 4 et 8.
— Décide d’éditer un bulletin municipal et demande aux présidents d’associations et aux conseillers municipaux de remettre leur texte pour le 1er décembre 2014.
— Prend connaissance du courrier : * de l’association « Aux sources du Parc » évoquant le projet de Parc Naturel Régional mais ne souhaite pas soutenir ce projet, ni adhérer à l’association. * du compte rendu de la dernière réunion de la CCPSM. * d’un courrier de Mr Schwartz l’informant de son activité d’apiculteur. * d’un courrier de Mr Roussel souhaitant un emplacement pour la vente de pizza.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h30.

Le Maire, Jean-Luc BISCHOFF

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