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Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2013

publié le vendredi 12 juillet 2013

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

AUTORISE le Maire à signer une Convention avec l’Etat pour recruter Mr Guillaume GRISé en contrat Emploi Avenir à compter du 06 août 2013.

DECIDE : • La vente de gré à gré des chablis de la parcelle 21 en bois de façonnés bord de route (grumes) • Demande la délivrance des houppiers P 21 pour les bâtiments communaux. • Demande la mise en vente par l’ONF des stères de bois de chauffage excédentaires des parcelles 5, 6 et 7.

AUTORISE le Maire à signer un dossier de demande d’agrément au titre de l’engagement de Service Civique dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires dès le 1er septembre 2013 et notamment du temps périscolaire.

APPROUVE le rapport sur le prix et la qualité de l’eau en 2012. Ce document est consultable en mairie et sera mis en ligne sur internet.

ACCEPTE la solution dite d’accord local sachant que 2 délégués seront élus pour la commune de HENNEZEL au sein de la communauté de communes du Pays de Saône et Madon après les élections des conseils municipaux en mars 2014.

Puis, le conseil municipal :
—  Prend acte de l’avancement des travaux d’aménagement extérieurs de la salle Empire Jeunesse.
—  Décide de peindre les façades de la salle Empire Jeunesse et de la bibliothèque.
—  Prend acte de l’avancement du dossier relatif aux nouveaux rythmes scolaires avec application en septembre 2013 et décide la mise en place d’une garderie périscolaire en septembre 2013.
—  Refuse le devis présenté par IPS pour la mise en conformité et le changement des extincteurs s’élevant à 3 603,33 €. A noter que la société IPS a remboursé les dégâts commis lors de la manipulation d’un extincteur à la Résidence.
—  Emet un avis défavorable à une demande de formation s’élevant à 840 €.
—  Prend acte d’une subvention de 2714 € accordée par le Conseil Général des Vosges pour l’assainissement de la salle Abbé Mathis à Clairey au taux de 26% sur une dépense HT de 10 438 €.
—  Fixe le voyage des aînés le 11 septembre 2013 à Kirrwiller. Les invitations seront remises fin juillet.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22H 30. Le Maire, Pierre LELARGE

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