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Compte rendu du conseil municipal du 31 juillet 2013

publié le mardi 27 août 2013

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

ACCEPTE l’accueil des élèves de Grandrupt de Bains à la prochaine rentrée scolaire 2013/2014 sachant qu’ils rejoignent ceux de la commune de Vioménil, scolarisés à Hennezel depuis la rentrée 2009/2010. DECIDE de passer une convention avec les communes de Vioménil et de Grandrupt de Bains pour organiser le transport des élèves et l’accueil des élèves dans les classes de Hennezel sachant qu’une participation forfaitaire sera demandée à chaque commune. DECIDE de créer une garderie périscolaire dans les locaux scolaires de la maternelle à la rentrée de septembre 2013. FIXE le prix de la garderie périscolaire à :
—  0,40 € la demi-heure pour un Quotient Familial inférieur à 650 €
—  0,50 € la demi-heure pour un Quotient Familial supérieur à 650 € FIXE le prix du repas à 3,50 € auquel s’ajoute un temps de garderie de :
—  0,40 € la demi-heure pour un Quotient Familial inférieur à 650 €
—  0,50 € la demi-heure pour un Quotient Familial supérieur à 650 € Sachant que 30 minutes sont facturées sur 1H30 de temps de cantine.

DECIDE, dans le cadre de la création d’une garderie périscolaire à compter de septembre 2013, de recruter une personne en CUI-CAE (Contrat Unique d’Insertion-Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi) à compter du 02 septembre 2013 sur la base de 20 heures par semaine pour une durée de 12 mois.

DECIDE la vente des chablis de la parcelle 21 en bois façonnés bord de route (grumes).

Puis, le conseil municipal :
—  Prend connaissance du projet d’aménagement des abords de la salle de sport et demande quelques modifications à EFFIM avant de lancer l’appel d’offres sur le site AMV.
—  Prend acte de la dernière version graphique de la carte communale par EOLIS qui correspond à ce qui avait été décidé.
—  Prend note du changement de date pour le voyage des aînés à Kirrwiller : le 18/09/2013.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23 H 00.

Le Maire, Pierre LELARGE

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