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Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2014

publié le mercredi 9 avril 2014

Réuni sous la présidence de Mr Jean-Luc BISCHOFF, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

DESIGNE les conseillers municipaux devant siéger aux différents syndicats :

DELEGUES AUX SYNDICATS

SYNDICATS TITULAIRES SUPPLEANTS SDANC (Syndicat départemental Assainissement Non Collectif Jean-Philippe GIROUX SMDEV (Syndicat départemental Electricité des Vosges) Franck PORGEON SMIC (Syndicat départemental pour l’Informatisation communale) Bruno MATHIEU CCPSM (Cnté Cnes Pays Saône et Madon) Jean-Luc Bischoff Jean-Philippe Giroux (*) Syndicat Scolaire de Darney Sébastien DIDELOT Franck PORGEON Frédérique MONNIER Bruno MATHIEU Groupement Forestier de Surance Jean-Luc BISCHOFF Jean-Philippe GIROUX Franck PORGEON Frédéric GOUVERNEUR Association Saône Lorraine et Maquis de Grandrupt Le Maire ou son adjoint Frédéric GOUVERNEUR Michel ELIEN Commission d’Appel d’Offres Sébastien DIDELOT Michel ELIEN Vanessa GEORGIN David MOUGINOT Aude PETITPOISSON Jean-Philippe GIROUX CCAS (Centre Communal Action Sociale) Vanessa GEORGIN Frédérique MONNIER Aude PETITPOISSON Frédéric GOUVERNEUR 4 extérieurs (**) Correspondant Défense (rôle est de sensibiliser les concitoyens aux questions de défense) David MOUGINOT (*) nommés dans l’ordre du tableau du conseil municipal (circulaire préfectorale du 19/3/2014). (**) 1 représentant des associations familiales, 1 des associations de retraités et de personnes âgées, 1 des personnes handicapées, 1 d’associations qui oeuvrent dans le domaine de l’insertion et de la lutte contre l’exclusion.

DECIDE de créer les commissions suivantes et d’élire les membres du conseil municipal qui y siégeront (et ayant accepté leur mandat). COMMISSIONS ELUS Logements communaux et écoles Jean-Philippe GIROUX, Sébastien DIDELOT, David MOUGINOT, Michel ELIEN Bâtiments communaux Sébastien DIDELOT, Frédéric GOUVERNEUR, David MOUGINOT, Vanessa GEORGIN Ecoles Frédérique MONNIER, Bruno MATHIEU Forêt communale Jean-Philippe GIROUX, Franck PORGEON Eau potable – incendie Bruno MATHIEU, Michel ELIEN Travaux et voirie communale Sébastien DIDELOT, Jean-Philippe GIROUX, Aude PETITPOISSON, Frédérique MONNIER Sports, loisirs et fêtes Les conseillers municipaux.

FIXE la répartition des conseillers municipaux par secteurs géographiques comme suit : SECTEURS GEOGRAPHIQUES ELUS Clairefontaine, Le Torchon, La Verrerie de Belrupt Vanessa GEORGIN, Frédérique MONNIER Clairey –cité Gautrot – et Briseverre Frédéric GOUVERNEUR Clairey – Rue du Moulin Tocqueré- et La Grange-Bresson Frédéric GOUVERNEUR Clairey – Quartier des riches, rue de l’école, cité de l’école, cité du basket, cité de la Poste Sébastien DIDELOT, David MOUGINOT Hennezel – route de Bains les Bains et place Bertoldi Bruno MATHIEU Hennezel – route de Darney Jean-Luc BISCHOFF Hennezel – route de Clairey et rue des sabotiers David MOUGINOT, Sébastien DIDELOT La Frison, La Planchotte Aude PETITPOISSON, Michel ELIEN La Hutte, Thiétry, Ste Marie Jean-Philippe GIROUX La Grange-aux-Bois Franck PORGEON

FIXE le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’adjoint dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux de 17 % de l’indice 1015 pour le Maire Jean-Luc BISCHOFF et 6,60 % de l’indice 1015 pour les adjoints Jean-Philippe GIROUX et Sébastien DIDELOT.

DECIDE de donner délégation au Maire pour décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédent pas 12 ans. Puis, le conseil municipal :
—  Prend connaissance de demandes émanant d’enfants pour la réalisation d’un circuit de vélo ou d’une aire de jeux ou d’un skate park.
—  Prend acte d’une demande d’amélioration de la structure de motricité de la maternelle.
—  Prend acte d’une demande d’amélioration du réseau ADSL.
—  Prend acte d’une demande d’installation d’un panneau d’affichage à La Hutte. Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h30. Le Maire, Jean-Luc BISCHOFF

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