Hennezel
Hennezel
Choisir un thème :
Taille des caractères
aA

Conseil municipal du 12 octobre 2012

publié le jeudi 25 octobre 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE HENNEZEL DU 12 OCTOBRE 2012

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes : EMET un avis favorable à un projet de Zone de Développement de l’Eolien du Nord Haute-Saône présenté par les communautés de communes de Saône et Côney et des Belles Sources sur leur territoire (communes d’Ambiévillers, Pont-du-Bois, Passavant la Rochère, Vougécourt, Montcourt et Bousseraucourt).

SE PRONONCE pour les adhésions des collectivités d’Auzainvilliers et de Longchamp au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif ainsi que le changement de statut des collectivités de Charmois l’Orgueilleux, Dommartin aux Bois et Pierrefitte suite à l’extension du périmètre d’intervention de la Communauté de Communes du Secteur de Dompaire.

ACCEPTE l’état d’assiette 2013 dans la forêt communale de Hennezel et fixe la destination :
— Parcelles 10, 11, 12, 13 et 14 : en bloc et sur pied.
— Parcelles 9J, 1, 3, 17 et 20R : grumes bois façonné bord de route et houppiers délivrance à la commune DEMANDE l’exploitation des parcelles 1, 3, 17 et 20 R conjointement à celles de l’Etat d’Assiette 2012 dès l’hiver 2012/13. CONFIE l’exploitation aux Ets Pharisien Jean-Paul (abattage et débardage).

DECIDE, après entente avec l’ONF, le classement dans la voirie communale de la voie forestière de Thiétry à La Hutte.

DECIDE l’achat d’une tour informatique (Unité Centrale) pour l’accueil du secrétariat de mairie et VOTE un crédit de 1000 € à l’article 2183-328 par reprise sur l’article 2315-238.

Puis, le conseil municipal : Prend acte que l’enquête publique pour la carte communale aura lieu du 02 novembre 2012 au 1er décembre 2012 en mairie de Hennezel. Publication est faite dans les journaux, affichage dans les panneaux communaux et mise en ligne sur le site internet de la commune : hennezel.fr Prend connaissance des deux propositions chiffrées pour l’aménagement autour de la salle Empire Jeunesse et opte pour la moins chère : 145 632,73 € TTC avec modifications à apporter. Décide la réalisation d’un bulletin municipal 2012 sachant que les textes devront être remis le 1er décembre par les conseillers municipaux et les présidents d’associations. Décide, suite à une demande de parents d’élèves, d’étudier la possibilité d’un accueil périscolaire. Autorise Melle Thiriet à passer dans le terrain du bâtiment de rangement communal pour effectuer des travaux dans son terrain situé derrière sa maison rue Jean Marulier. Prend acte du remboursement de 57000 titres OAT le 25 octobre 2012. Prend connaissance d’un document remis par le percepteur : situation financière de la commune. Prend acte de la demande présentée par le Basket : Rénovation des douches (cloison de séparation, peinture et carrelages) dès que possible sachant que le club va fêter ses 80 ans à Pâques 2013. Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 H 30.

Actualité municipale

Pour recevoir dans votre boite courriel les informations les plus importantes, ou consulter les lettres d’information déjà parues, cliquez sur ce lien.

Bibliothèque

Consultez le fond de la bibliothèque de Hennezel.
Les personnes inscrites peuvent réserver leurs livres en ligne.

À suivre
juin 2018
L M M J V S D
010203
04050607080910
11121314151617
18192021222324
252627282930
05/201808/2018