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Conseil municipal du 18 janvier 2013

publié le mercredi 2 janvier 2013

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

DECIDE, dans le cadre de l’exploitation forestière des parcelles 9J, 1, 3, 17 et 20R de retenir l’offre de Mr Yann ROUSSAT pour le façonnage et fendage des stères des houppiers.

Puis, le conseil municipal :
—  se prononcera ultérieurement sur l’approbation de la carte communale.
—  Prend acte de l’entreprise retenue pour l’aménagement extérieur de la salle Empire Jeunesse : Bougel Jean-Marie.
—  Est favorable à la demande présentée par la commune de Grandrupt de Bains souhaitant scolariser ses enfants à Hennezel.
—  Prend connaissance d’une demande d’acquisition du chemin rural N°9 de La Grange-Bresson situé à Clairey par Mr Guillaume Duhoux et souhaite attendre l’approbation de la carte communale avant de se prononcer sur cette demande.
—  Prend connaissance de la circulaire du 7 juillet 2011 relative à l’actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L 341-1 et suivants du code de l’environnement et de l’entretien qui a eu lieu avec la chargée de mission des sites et paysages de la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Lorraine), mais ne souhaite pas se prononcer sur la demande d’inscription de la Vallée de l’Ourche sur la liste des sites encore à classer.
—  Prend connaissance d’une étude des aléas d’inondation de la vallée de la Saône dont les secteurs de la Pille et la Bataille sont concernés.
—  Décide de demander une estimation des travaux d’aménagement autour de la salle de sport.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 17 H 45.

Le Maire,

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