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Conseil municipal du 29 juin 2012

publié le vendredi 1 juin 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE HENNEZEL DU 29 JUIN 2012

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

Réception en l’honneur des basketteurs de Hennezel vainqueurs de la Coupe des Vosges Minimes 2012 : Le conseil municipal félicite les joueurs pour leur performance et décide d’offrir une place d’un match de basket à Nancy en début de saison 2012-2013 aux 9 basketteurs minimes et à leurs entraîneurs. Ils seront transportés dans la camionnette de la commune.

ACCEPTE la nouvelle convention de prestations de restauration avec fournitures de repas aux écoles du 1er degré et autorise le Maire à la signer. Cette convention tripartites (Collège-Commune-Conseil Général des Vosges) tient compte des recommandations du Conseil Général des Vosges ainsi que des évolutions des règles sanitaires. APPROUVE le rapport relatif au prix et à la qualité de l’eau en 2011

DECIDE de passer un contrat de maintenance pour la vérification et l’entretien de l’horloge et des cloches de l’église avec la Société BODET de St Nicolas de Port (54210) dont la redevance annuelle est fixée à 190 € HT (avec révision ICHT-TS) pour une durée de 5 ans.

ACCEPTE le devis présenté par la Société BODET pour le remplacement de l’horloge électromécanique actuelle par une horloge électronique radiopilotée, installée à la sacristie, s’élevant à 2 263 E HT soit 2 706,55 € TTC et VOTE un crédit de 2 800 € à l’article 2158-327 par reprise sur l’article 2315-238.

ACCEPTE le programme d’actions en forêt communale de l’ONF pour l’année 2012 consistant à un dégagement manuel de régénération naturelle parcelles 4, 8a, 17, 20r et à la maintenance de cloisonnement sylvicole au broyeur parcelles 4, 8a, 17, 20r. s’élevant à 5 590 € HT. ACCEPTE le devis de travaux sylvicoles parcelles 4, 8a, 17, 20r encadrés par l’ONF (ATDO) dont les honoraires s’élèvent à 955 € HT.

DÉCIDE de constituer un groupement de commandes, dans le cadre d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics, dont les membres sont : Attigny, Belmont les Darney, Belrupt, Bonvillet, Darney, Dombasle Devant Darney,Dommartin Les Vallois, Escles, Esley, Frenois, Hennezel, Jésonville, Lerrain, Les Vallois, Pierrefitte, Pont les Bonfays, Provenchères les Darney, Relanges, Saint Baslemont, Sans Vallois, Senonges, Thuillières,Vioménil • DÉSIGNE la Commune de Sans Vallois comme coordinateur du groupement. • DIT que la Commission d’ouverture des plis compétente sera la Commission d’ouverture des plis, constituée de chaque membre du groupement. ÉLIT pour la représenter au sein de la Commission d’ouverture des plis du groupement de commandes : * Membre Titulaire : Christiane BOIVINET * Membre suppléant : André MARTIN

ACCEPTE la donation de 8 tableaux peints par Mr Jean-Claude RUSCH de La Grange-aux-Bois qui prendront place à la bibliothèque rue des sabotiers.

Puis, le conseil municipal :

—  Prend connaissance des devis de l’ONF pour la réparation des routes forestières: • Planchotte au Morillon : 74 506 € HT + MO 8 940,72 € HT soit 83 446,72 € HT Variante enrobé : 117 196 € HT 128 916,00 € HT • Grande-Catherine à Planchotte : 56 906 € + MO 6 828,72 € soit 63 734,72 € HT Les devis de la Société Effim s’élevant à 277 802 € HT pour Planchotte au Morillon et 130 464 € HT pour La Grande-Catherine à à Planchotte soit 408 266 € HT avec une MO de 2 392 € HT, le conseil municipal attend un nouveau devis de réparation plus sommaire.

—  Prend connaissance de la subvention accordée par le conseil général des Vosges pour l’équipement de la bibliothèque : 2 757 € sur 11 846 € HT de mobilier et informatique et sollicitera les menuisiers pour des étagères.

—  Prend connaissance de la subvention accordée par le conseil général des Vosges pour le changement des fenêtres à la Résidence : 3 942 € sur 16 426 € de travaux.

—  Accepte le devis de fourniture de peinture 1300 € HT pour rénover la 2ème salle de classe de l’école de Clairey.

—  Prend acte des demandes présentées par l’école de Clairey : pose d’une signalisation indiquant l’école (près de la Résidence), un appareil CD pour le gymnase et d’une demande de subvention pour la classe de mer 2013 : sera votée sur BP 2013.

—  Décide de demander aux associations de réserver les salles communales par écrit uniquement comme le font les particuliers.

—  Prend acte de la mise en ligne du site internet de la commune : http://hennezel.fr. Un film ancien sur le basket y est visible.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 H 30.

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