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Conseil municipal du 29 novembre 2012

publié le samedi 1 décembre 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE HENNEZEL DU 29 NOVEMBRE 2012

Réuni sous la présidence de Mr Pierre LELARGE, Maire de Hennezel, le Conseil municipal a délibéré sur l’ordre du jour et pris les décisions suivantes :

SE PRONONCE pour l’adhésion au SMIC des communes de Parny sous Moreau, Lemmecourt, la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges et de la source de la Moselle, la Communauté de Communes des Lacs et des Hauts Rupât.

SE PRONONCE pour l’adhésion au SMDEV des 4 communes du SIE de la Bourg once, les 24 communes du SIE de la région de RAMBERVILLERS et des 25 communes du SIE de la Vallée du Durion en vue de la prochaine dissolution de ces syndicats intercommunaux d’électrification.

FIXE, à compter du 1er janvier 2013, le montant mensuel des loyers communaux.

FIXE, à compter du 1er janvier 2013, le prix du mètre cube d’eau à payer par tranche aux conditions suivantes : 0.92 € jusqu’à 200 m3 0.72 € de 201 à 300 m3 0.64 € au-delà de 300 m3 Le prix du branchement est fixé à 25,50 €. VOTE les subventions 2013 aux associations suivantes : 6574: ADMR (Aide Milieu Rural): 120€ ADP3P (As. Des 3 Provinces): 50€ ADPSM (Atelier Saône et Madone) 50€ AGF (Ami du Grand Feu) : 250€ Amicale Secrétaires de Mairie : 50€ Anciens Combattants : 100€ Association Saône Lorraine : 600€ CDF (Comité des fêtes) : 600€ Donneurs de sang : 50€ ESSH Basket : 1800€ Maquis de Grandrupt : 50€ Mausolée d’Ambévillers : 25€ Centre de loisirs : 100€ Syndicat d’Initiative Darney : 50€ Amicale Sapeurs Pompiers Darney 50€ Prévention Routière 20€ As. Les Eaux et les Hommes 20€ Droiteval Ouche Patrimoine 20€ Ecole Clairey classe de mer 13×100€ 1300€ 657362 : CCAS 6000€

DECIDE d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % pour l’année 2012 au receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable et sera attribuée à Mr BENJELLOUN Tarik, receveur municipal.

VOTE les crédits suivants au budget communal : ID 2313-317 + 300 € Rangt Salle Empire Jeunesse ID 2313-317-040 + 1000 € Rangt Salle Empire Jeunesse ID 2315-238 – 1300 € Voirie

APPROUVE le tableau de classement de la voirie communale présentée par les services de la DDT.

SOUHAITE que les parcelles 14-15 et 17 du lotissement communal soient incluses dans le périmètre constructible de la carte communale.

Puis, le conseil municipal :
—  Accepte les modifications apportées au projet d’aménagement autour de la salle Empire Jeunesse. Une consultation sera lancée avec ouverture des plis après le 8 janvier 2013.
—  Prend acte de la livraison des étagères pour la bibliothèque. L’ordinateur, les tables et chaises seront commandées prochainement.
—  Prend acte que le bulletin municipal et les colis seront remis le 22 décembre 2012 aux conseillers municipaux.
—  Prend acte du maintien des barrières interdisant l’accès près de la salle de sport à Clairey tant que le responsable de l’incident ne se fera pas connaître en mairie (bardage près de l’entrée des vestiaires enfoncé par une voiture). Un éclairage public sera prévu à l’entrée de la salle de sport pour faciliter l’accès quand il fait sombre.
—  Prend acte de la demande présentée par le club de basket souhaitant que la petite salle accolée à la salle de sport soit repeinte pour le mois de juin. Si le temps manque aux employés communaux, des volontaires pourront le faire.

Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 H 30.

Le Maire,

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