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Les arrêtés préfectoraux

Année 2024

Préfecture des Vosges

Arrêté du 25 Janvier 2024 fixant le calendrier des journées de quête sur la voie publique pour l'année 2024

Arrêté N°100/2024/DDT du 12 Avril 2024 portant autorisation d'effectuer des mesures administratives de destruction de sangliers sur l'ensemble du département des Vosges.

Arrêté N°2024-072 du 11 Avril 2024 fixant la période d'interdiction de broyage et de fauchage des parcelles en jachère à compter de l'année 2024 dans le département des Vosges

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 07 Mai 2024 à 18 heures au 13 Mai 2024 à 8 heures

Arrêté Modificatif N°2024-DREAL-EBP-0063 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées.

Schéma Régional des Carrières de la Région Grand-Est

Arrêté N°150/2024/DDT du 24/05/2024 relatif au plan de chasse du grand gibier et aux plans de gestion du sanglier et du petit gibier, portant ouverture et clôture de la chasse dans le département des Vosges.. Campagne de chasse 2024/2025

Arrêté N°2024-102 relatif à l'emploi du feu en vue de la prévention du risque d'incendie de forêt et de végétaux dans le département des Vosges

Arrêté fixant la liste des candidats au premier tour des Elections Législatives du 30 Juin 2024

Décret no 2024-527 du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée nationale

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 21 Juin 2024 à 18 heures au 24 Juin 2024 à 8 heures

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 28 Juin 2024 à 18 heures au 1er Juillet 2024 à 8 heures

Arrêté fixant la liste des candidats au second tour des élections législatives du 07 Juillet 2024

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 05 Juillet 2024 à 18 heures au 08 Juillet 2024 à 8 heures

Arrêté préfectoral règlementant l'utilisation d'artifices dits de divertissement et d'articles pyrotechniques dans le département des Vosges à l'occasion des festivités de la fête nationale

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 12 Juillet 2024 à 18 heures au 15 Juillet 2024 à 8 heures.

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 14 Août 2024 à 18 heures au 19 Août 2024 à 8 heures.

Arrêté préfectoral N°2024-2367/ARS/DT88/VSSE du 25 Juin 2024 portant limitation de l'exposition des populations aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin (thaumetopoea pityocampa) et du chêne (thaumetopoea processionea I.)

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 23 août 2024 à 18 heures au 26 août 2024 à 8 heures

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 06 Septembre 2024 à 18 heures au 09 Septembre 2024 à 8 heures

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 13 Septembre 2024 à 18 heures au 16 Septembre 2024 à 8 heures

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 20 Septembre 2024 à 18 heures au 23 Septembre 2024 à 8 heures

Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 27 Septembre 2024 à 18 heures au 30 Septembre 2024 à 8 heures

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